Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROCESS +
M. Arnaud DURUSSEL

Numéro de dépôt :
4347825
Date de dépôt :
21/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2027
PROCESS + de Arnaud DURUSSEL

Présentation de la marque PROCESS +

Déposée par voie électronique le 21 mars 2017 par monsieur Arnaud DURUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROCESS + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est monsieur Arnaud DURUSSEL domicilié(e) 3 Rue aux Prêtres - 14130 - Pont l'Evêque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud Durussel domicilié(e) 3 RUE AUX PRETRES - 14130 - PONT L EVEQUE - France.

La marque PROCESS + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCESS + arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.


M. Arnaud DURUSSEL - 3 Rue aux Prêtres - 14130 - Pont l'Evêque - France


M. Arnaud Durussel - 3 RUE AUX PRETRES - 14130 - PONT L EVEQUE - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

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