Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORTEE
Monsieur Arnaud DUGAST

Numéro de dépôt :
4573369
Date de dépôt :
05/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2029
HORTEE de Arnaud DUGAST

Présentation de la marque HORTEE

Déposée par voie électronique le 5 août 2019 par monsieur Arnaud DUGAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est monsieur Arnaud DUGAST domicilié(e) 7 Rue Dumonteil - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX domicilié(e) 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France.

La marque HORTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTEE arrivera à expiration en date du 5 août 2029.

Arnaud DUGAST a également déposé les autres marques suivantes : BATTOON


Monsieur Arnaud DUGAST - 7 Rue Dumonteil - 33000 - BORDEAUX - France


TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX - 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Appareils et instruments scientifiques ; Appareils et instruments de mesure ; Appareils de télécommunication ; Sondes connectées non à usage médical ; Sondes à usage scientifique ; Sondes logiques ; Sondes de test [électriques] ; Sondes à ultrasons, autres qu’à usage médical ; Sondes d’analyse, autres qu’à usage médical ; Sondes à balayage autres qu’à usage médical ; Capteurs et détecteurs ; Capteurs ; Capteurs électriques ; Capteurs connectés ; Capteurs photoélectriques ; Capteurs de rosée ; Capteurs de mesure ; Capteurs de niveau ; Capteurs de température ; Capteurs de lumière ; Capteurs d’humidité ; Capteurs de chaleur ; Détecteurs ; Détecteurs connectés ; Détecteurs de chaleur ; Détecteurs de niveau d’eau ; Analyseurs d’acidité ; Sondes, capteurs et détecteurs pour mesurer l’humidité, la chaleur et l’acidité des sols.