Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mômes & Minis
M. ARNAUD DROUVIN

Numéro de dépôt :
4322743
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2026
Mômes & Minis de ARNAUD DROUVIN

Présentation de la marque Mômes & Minis

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par monsieur ARNAUD DROUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mômes & Minis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est monsieur ARNAUD DROUVIN domicilié(e) 15 Domaine de la Vigne - 59910 - BONDUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROLAND ARNAUD DROUVIN domicilié(e) 15 DOMAINE DE LA VIGNE - 59910 - BONDUES - France.

La marque Mômes & Minis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mômes & Minis arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

ARNAUD DROUVIN a également déposé les autres marques suivantes : FOUTA ORIGINAL , L'Huitrière


M. ARNAUD DROUVIN - 15 Domaine de la Vigne - 59910 - BONDUES - France


M. ROLAND ARNAUD DROUVIN - 15 DOMAINE DE LA VIGNE - 59910 - BONDUES - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.