Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAGUET
ARNAUD DOTEZAC

Numéro de dépôt :
1756810
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/03/2001

Présentation de la marque DAGUET

Déposée le 8 mars 1991 par ARNAUD DOTEZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DAGUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARNAUD DOTEZAC, domicilié(e) 55 RUE MADELEINE MICHELIS, 92200 NEUILLY S/SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD DOTEZAC - France.

La marque DAGUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAGUET est expirée depuis le 8 mars 2001.


ARNAUD DOTEZAC - 55 RUE MADELEINE MICHELIS, 92200 NEUILLY S/SEINE - France


ARNAUD DOTEZAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04

Matières plastiques et verrerie pour l'emballage, en particulier bouteilles. Boissons non alcooliques, eaux minérales, eaux de source, eaux de table traitées et non traitées, eaux gazeuses, eaux aromatisées. Boissons aux fruits et jus de fruit, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vêtements sports et ville pour hommes et femmes, chaussures et chapellerie, casquettes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.