Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DROIT Magazine
Arnaud DIMEGLIO

Numéro de dépôt :
3203579
Date de dépôt :
10/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2013
DROIT Magazine de Arnaud DIMEGLIO

Présentation de la marque DROIT Magazine

Déposée le 10 janvier 2003 par Arnaud DIMEGLIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DROIT Magazine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est Arnaud DIMEGLIO domicilié(e) 53, rue Montorgueil,75002 Paris - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud DIMEGLIO domicilié(e) 53, rue Montorgueil,75002 Paris - 75002 - France.

La marque DROIT Magazine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DROIT Magazine est expirée depuis le 10 janvier 2013.


Arnaud DIMEGLIO - 53, rue Montorgueil,75002 Paris - 75002 - France


Arnaud DIMEGLIO - 53, rue Montorgueil,75002 Paris - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Produits de l'imprimerie. Journaux, livres, magazines, périodiques. Papeterie. Articles de bureau (à l'exception des meubles) . Edition et publication d'information, de journaux, livres, et magazines. Edition et publication d'information sur supports électroniques. Production de films. Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, et expositions. Services juridiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.