Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Fleur'T avec le dit Vin
M. arnaud detrier, Agissant pour le compte de la société "Fleur'T avec le dit Vin" en cours de formation Mme. christelle detrier, Agissant pour le compte de la société "Fleur'T avec le dit Vin" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3979461
Date de dépôt :
02/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Fleur'T avec le dit Vin
Déposée par voie électronique le 2 février 2013 par monsieur arnaud detrier et madame christelle detrier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Fleur'T avec le dit Vin »
Les déposants sont monsieur arnaud detrier domicilié(e) 50 route de moussac - 30190 - sauzet - France et madame christelle detrier domicilié(e) 50 route de moussac - 30190 - sauzet - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. arnaud detrier domicilié(e) 50 route de moussac - 30190 - sauzet - France.
C'est une marque tridimensionnelle, hologramme, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. arnaud detrier, Agissant pour le compte de la société "Fleur'T avec le dit Vin" en cours de formation - 50 route de moussac - 30190 - sauzet - France
Mme. christelle detrier, Agissant pour le compte de la société "Fleur'T avec le dit Vin" en cours de formation - 50 route de moussac - 30190 - sauzet - France
M. arnaud detrier - 50 route de moussac - 30190 - sauzet - France
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Inscription le 3 octobre 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°609982 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03
Inscription le 30 octobre 2013 - Rejet total n°611840 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30
Inscription le 15 avril 2015 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°647449 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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