Déposée le 31 janvier 2002 par ARNAUD DESSAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « WS WILLIAM SINCLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est ARNAUD DESSAIN domicilié(e) 11 RUE DES NAUGRAINS,94430 CHENNEVIERE SUR MARNE - 94430 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD DESSAIN domicilié(e) 11 RUE DES NAUGRAINS,94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - 94430 - France.
La marque WS WILLIAM SINCLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WS WILLIAM SINCLAIR est expirée depuis le 31 janvier 2012.
ARNAUD DESSAIN - 11 RUE DES NAUGRAINS,94430 CHENNEVIERE SUR MARNE - 94430 - France
ARNAUD DESSAIN - 11 RUE DES NAUGRAINS,94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - 94430 - France
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372786 - Publication au BOPI 2003-06-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
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