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Marques déposées par monsieur ARNAUD DENIS
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CAP TISSUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP TISSUS
M. ARNAUD DENIS
Mme ARNAUD SANDRINE

Numéro de dépôt :
4104571
Date de dépôt :
10/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/07/2024
CAP TISSUS de ARNAUD DENIS

Présentation de la marque CAP TISSUS

Déposée le 10 juillet 2014 par monsieur ARNAUD DENIS et madame ARNAUD SANDRINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAP TISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Les déposants sont monsieur ARNAUD DENIS domicilié(e) 11 ROUTE DE CHERELLES - 72700 - ST GEORGES DU BOIS - France et madame ARNAUD SANDRINE domicilié(e) 11 ROUTE DE CHERELLES - 72700 - ST GEORGES DU BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNAUD DENIS domicilié(e) 11 ROUTE DE CHERELLES - 72700 - ST GEORGES DU BOIS - France.

La marque CAP TISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP TISSUS est expirée depuis le 10 juillet 2024.


M. ARNAUD DENIS - 11 ROUTE DE CHERELLES - 72700 - ST GEORGES DU BOIS - France

Mme ARNAUD SANDRINE - 11 ROUTE DE CHERELLES - 72700 - ST GEORGES DU BOIS - France


M. ARNAUD DENIS - 11 ROUTE DE CHERELLES - 72700 - ST GEORGES DU BOIS - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.