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Marques déposées par monsieur Arnaud DELPHIN-POULAT
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FREE ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE ART
M. Arnaud DELPHIN-POULAT

Numéro de dépôt :
3982990
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2023
FREE ART de Arnaud DELPHIN-POULAT

Présentation de la marque FREE ART

Déposée par voie électronique le 14 février 2013 par monsieur Arnaud DELPHIN-POULAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREE ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Arnaud DELPHIN-POULAT domicilié(e) 63 BIS rue hénon - 69004 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud DELPHIN-POULAT domicilié(e) 63 BIS rue hénon - 69004 - lyon - France.

La marque FREE ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE ART est expirée depuis le 14 février 2023.

Arnaud DELPHIN-POULAT a également déposé les autres marques suivantes : IDILS EXPERTISE & DEVELOPPEMENT , Mynetwork Immobilier


M. Arnaud DELPHIN-POULAT - 63 BIS rue hénon - 69004 - lyon - France


M. Arnaud DELPHIN-POULAT - 63 BIS rue hénon - 69004 - lyon - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.