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Marques déposées par monsieur ARNAUD DELONCA
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Y DE CARAMANY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Y DE CARAMANY
Monsieur ARNAUD DELONCA

Numéro de dépôt :
4459223
Date de dépôt :
06/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2028
Y DE CARAMANY de ARNAUD DELONCA

Présentation de la marque Y DE CARAMANY

Déposée par voie électronique le 6 juin 2018 par monsieur ARNAUD DELONCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Y DE CARAMANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur ARNAUD DELONCA domicilié(e) 70 GRAND RUE - 66720 - CARAMANY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ARNAUD DELONCA domicilié(e) 70 GRAND RUE - 66720 - CARAMANY - France.

La marque Y DE CARAMANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y DE CARAMANY arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.


Monsieur ARNAUD DELONCA - 70 GRAND RUE - 66720 - CARAMANY - France


Monsieur ARNAUD DELONCA - 70 GRAND RUE - 66720 - CARAMANY - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.