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Marques déposées par monsieur Arnaud DELANOY
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signetsens
Marque enregistrée - Marque en vigueur

signetsens
M. Arnaud DELANOY

Numéro de dépôt :
4284749
Date de dépôt :
04/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2026
signetsens de Arnaud DELANOY

Présentation de la marque signetsens

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2016 par monsieur Arnaud DELANOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « signetsens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Arnaud DELANOY domicilié(e) 64 rue Albert Verheyde - 59190 - hazebrouck - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud DELANOY domicilié(e) 64 RUE Albert Verheyde - 59190 - HAZEBROUCK - France.

La marque signetsens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque signetsens arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.


M. Arnaud DELANOY - 64 rue Albert Verheyde - 59190 - hazebrouck - France


M. Arnaud DELANOY - 64 RUE Albert Verheyde - 59190 - HAZEBROUCK - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

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