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Marques déposées par monsieur Arnaud de Malefette
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SAINT JEAN DE TERSAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINT JEAN DE TERSAN
Monsieur Arnaud de Malefette

Numéro de dépôt :
4428222
Date de dépôt :
13/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2028
SAINT JEAN DE TERSAN de Arnaud de Malefette

Présentation de la marque SAINT JEAN DE TERSAN

Déposée par voie électronique le 13 février 2018 par monsieur Arnaud de Malefette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT JEAN DE TERSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur Arnaud de Malefette domicilié(e) domaine du Bosc - 34310 - Montady - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud De Malefette domicilié(e) Domaine du Bosc - 34310 - Montady - France.

La marque SAINT JEAN DE TERSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT JEAN DE TERSAN arrivera à expiration en date du 13 février 2028.

Arnaud de Malefette a également déposé les autres marques suivantes : côté potager


Monsieur Arnaud de Malefette - domaine du Bosc - 34310 - Montady - France


Monsieur Arnaud De Malefette - Domaine du Bosc - 34310 - Montady - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.