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Marques déposées par ARNAUD DE LA FILOLIE
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LA CROIX DE ROUJA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROIX DE ROUJA
ARNAUD DE LA FILOLIE

Numéro de dépôt :
92438914
Date de dépôt :
19/10/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2002

Présentation de la marque LA CROIX DE ROUJA

Déposée le 19 octobre 1992 par ARNAUD DE LA FILOLIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CROIX DE ROUJA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est ARNAUD DE LA FILOLIE, domicilié(e) CHATEAU LANIOTE, 33330 ST EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD DE LA FILOLIE - France.

La marque LA CROIX DE ROUJA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX DE ROUJA est expirée depuis le 19 octobre 2002.


ARNAUD DE LA FILOLIE - CHATEAU LANIOTE, 33330 ST EMILION - France


ARNAUD DE LA FILOLIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Vins d'appelation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: LA CROIX DE ROUJA