Déposée le 16 février 2004 par Arnaud de FONTENAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANS TRANSITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est Arnaud de FONTENAY domicilié(e) 9, rue poissonnière,75002 PARIS - 75002 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud de FONTENAY domicilié(e) 9, rue poissonnière,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque SANS TRANSITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS TRANSITION est expirée depuis le 16 février 2014.
Arnaud de FONTENAY - 9, rue poissonnière,75002 PARIS - 75002 - France
Arnaud de FONTENAY - 9, rue poissonnière,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Jouets en blocs de construction, cartes à jouer, cartes de bingo, jeux de dames, damiers, jeux de dominos, jeux d'échecs, jetons pour jeux, jeux de table, jeux-machines à prépaiement, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux vidéo autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, puzzles, jeux de sociétés. Bande vidéo (filmage, location, montage) divertissement radiophonique et/ou télévisé, exploitation de salles de jeux, services de jeux proposés en ligne, publication de livres, montage de programme radiophonique et de télévision, photographie, production (de films, de spectacles), productions de films sur bandes vidéo, publication (livres, électronique de livres et de périodiques en ligne), divertissement télévisé, distribution de programmes audiovisuels, édition de programmes audiovisuels, édition de phonogrammes. Production de film sur bande vidéo. Publication (textes autres que publicitaires) en ligne.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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