Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NOÉ
M. Arnaud de Floris

Numéro de dépôt :
4039302
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NOÉ de Arnaud de Floris

Présentation de la marque NOÉ

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2013 par monsieur Arnaud de Floris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOÉ »

Le déposant est monsieur Arnaud de Floris domicilié(e) 12 rue de Beaune - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Arnaud de Floris a également déposé les autres marques suivantes : MARAIS , MONTAIGNE


M. Arnaud de Floris - 12 rue de Beaune - 75007 - Paris - France


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 16 juillet 2014 - Rejet total n°627199 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d`autres classes ; malles et valises ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, à savoir sacs de voyage, sacs de sport ; sacs à main, sacs de voyage (non en cuir ou imitation du cuir), sacs à dos ; sacs de plage, cartables, porte-documents, mallettes pour documents, serviettes (maroquinerie) ; bourses, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour clefs (maroquinerie).