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Marques déposées par monsieur Arnaud de Batz de Trenquelléon
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ABC PATRIMONIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ABC PATRIMONIA
Monsieur Arnaud de Batz de Trenquelléon

Numéro de dépôt :
4653921
Date de dépôt :
05/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2030
ABC PATRIMONIA de Arnaud de Batz de Trenquelléon

Présentation de la marque ABC PATRIMONIA

Déposée par voie électronique le 5 juin 2020 par monsieur Arnaud de Batz de Trenquelléon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ABC PATRIMONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est monsieur Arnaud de Batz de Trenquelléon domicilié(e) 1350 rue du chateau - 31450 - Montlaur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud de Batz de Trenquelléon domicilié(e) 4 rue Saint-Lazare - 78000 - Versailles - France.

La marque ABC PATRIMONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4653921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABC PATRIMONIA arrivera à expiration en date du 5 juin 2030.


Monsieur Arnaud de Batz de Trenquelléon - 1350 rue du chateau - 31450 - Montlaur - France


Monsieur Arnaud de Batz de Trenquelléon - 4 rue Saint-Lazare - 78000 - Versailles - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Inscription le 4 novembre 2020 - Immatriculation de société n°800317 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

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