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Marques déposées par Arnaud DAVIET
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AMELINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMELINE
Arnaud DAVIET

Numéro de dépôt :
3102291
Date de dépôt :
25/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
25/05/2011

Présentation de la marque AMELINE

Déposée le 25 mai 2001 par Arnaud DAVIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « AMELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est Arnaud DAVIET, domicilié(e) 72 rue georges clemenceau, 85140 Les ESSARTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud DAVIET - France.

La marque AMELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMELINE est expirée depuis le 25 mai 2011.

Arnaud DAVIET a également déposé les autres marques suivantes : GAUFRETINE , BERTHELINE , LUDIVINE , HONORINE


Arnaud DAVIET - 72 rue georges clemenceau, 85140 Les ESSARTS - France


Arnaud DAVIET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.