Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONNETABLE
M. Arnaud (Daniel, Vincent, Marie)

Numéro de dépôt :
967143
Date de dépôt :
23/08/1976
Lieu de dépôt :
Nice

Présentation de la marque CONNETABLE

Déposée le 23 août 1976 par monsieur Arnaud (Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nice), la marque française « CONNETABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Arnaud (Daniel domicilié(e) 44, rue de la Buffa, Nice. - France.

La marque CONNETABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CONNETABLE est expirée depuis le 23 août 1986.

Arnaud (Daniel a également déposé les autres marques suivantes : MISSILE ANTI-CARIES , DOMAINE DES COLONNES DE CESAR , CROWEL , MISSILE , KICKMAX , PIERCING-RING , FCB FRANCE CASQUES BOLS , POINT-BUCHE , PIERCING-TIME , Carrière et Recrutement


M. Arnaud (Daniel, Vincent, Marie) - 44, rue de la Buffa, Nice. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534

Instruments de musique.