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Marques déposées par monsieur arnaud da costa
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Brasseurs Cueilleurs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brasseurs Cueilleurs
M. arnaud da costa

Numéro de dépôt :
4259279
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2026
Brasseurs Cueilleurs de arnaud da costa

Présentation de la marque Brasseurs Cueilleurs

Déposée par voie électronique le 23 mars 2016 par monsieur arnaud da costa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasseurs Cueilleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est monsieur arnaud da costa domicilié(e) Dormont, 6 RUE de la chartreuse - 27920 - SAINT-PIERRE-DE-BAILLEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. arnaud da costa domicilié(e) Dormont, 6 RUE de la chartreuse - 27920 - SAINT-PIERRE-DE-BAILLEUL - France.

La marque Brasseurs Cueilleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasseurs Cueilleurs arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.


M. arnaud da costa - Dormont, 6 RUE de la chartreuse - 27920 - SAINT-PIERRE-DE-BAILLEUL - France


M. arnaud da costa - Dormont, 6 RUE de la chartreuse - 27920 - SAINT-PIERRE-DE-BAILLEUL - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.