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Marques déposées par monsieur Arnaud Curet
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GRAND SUD OISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND SUD OISE
M. Arnaud Curet

Numéro de dépôt :
3919650
Date de dépôt :
13/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/05/2022
GRAND SUD OISE de Arnaud Curet

Présentation de la marque GRAND SUD OISE

Déposée le 13 mai 2012 par monsieur Arnaud Curet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GRAND SUD OISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est monsieur Arnaud Curet domicilié(e) 23 rue Amyot d'Inville - 60300 - SENLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud Curet domicilié(e) 23 rue Amyot d'Inville - 60300 - SENLIS - France.

La marque GRAND SUD OISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND SUD OISE est expirée depuis le 13 mai 2022.

Arnaud Curet a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND SENLIS , Oise Santé Environnement O.S.E. , SENLIS DEMAIN


M. Arnaud Curet - 23 rue Amyot d'Inville - 60300 - SENLIS - France


M. Arnaud Curet - 23 rue Amyot d'Inville - 60300 - SENLIS - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

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étude de projets techniques.