Marque enregistrée - Marque en vigueur

Moduli-X
Monsieur Arnaud CUEILLE

Numéro de dépôt :
4447680
Date de dépôt :
20/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2028
Moduli-X de Arnaud CUEILLE

Présentation de la marque Moduli-X

Déposée par voie électronique le 20 avril 2018 par monsieur Arnaud CUEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moduli-X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est monsieur Arnaud CUEILLE domicilié(e) 2 rue de Bardenne - 33320 - EYSINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud CUEILLE domicilié(e) 2 rue de Bardenne - 33320 - EYSINES - France.

La marque Moduli-X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moduli-X arrivera à expiration en date du 20 avril 2028.

Arnaud CUEILLE a également déposé les autres marques suivantes : ModOptiLog


Monsieur Arnaud CUEILLE - 2 rue de Bardenne - 33320 - EYSINES - France


Monsieur Arnaud CUEILLE - 2 rue de Bardenne - 33320 - EYSINES - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ;

Jeux ; jouets ; robots en tant que jouets ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.