Marque expirée - Marque en non vigueur

STELLACUCINA PIZZA PASTA RESTAURANT
Arnaud Courté

Numéro de dépôt :
3383984
Date de dépôt :
05/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2015
STELLACUCINA PIZZA PASTA RESTAURANT de Arnaud Courté

Présentation de la marque STELLACUCINA PIZZA PASTA RESTAURANT

Déposée le 5 octobre 2005 par Arnaud Courté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STELLACUCINA PIZZA PASTA RESTAURANT »

Le déposant est Arnaud Courté domicilié(e) 15 rue du cosquies,29217 LE CONQUET - 29217 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud Courté domicilié(e) 15 rue du cosquies,29217 LE CONQUET - 29217 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELLACUCINA PIZZA PASTA RESTAURANT est expirée depuis le 5 octobre 2015.

Arnaud Courté a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA & GRILL CHILIPEPPERS


Arnaud Courté - 15 rue du cosquies,29217 LE CONQUET - 29217 - France


Arnaud Courté - 15 rue du cosquies,29217 LE CONQUET - 29217 - France


Inscription le 18 décembre 2006 - Rejet partiel n°445731 - Publication au BOPI 2006-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs. Pizzas, thé, cafés, pâtisserie, glace à rafraîchir. Livraison de pizzas. Boissons alcoolisées et non alcoolisées, sirop pour faire des boissons. Produit d'emballage en matière plastique à savoir sacs et sachets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.