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Marques déposées par monsieur Arnaud Coste
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LA FRENCH COLLECTION.COM LFC CERTIFIED ORIGINAL COMIC ART
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA FRENCH COLLECTION.COM LFC CERTIFIED ORIGINAL COMIC ART
M. Arnaud Coste
M. Romain Stampfli dit Verlier

Numéro de dépôt :
3910181
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LA FRENCH COLLECTION.COM LFC CERTIFIED ORIGINAL COMIC ART de Arnaud Coste

Présentation de la marque LA FRENCH COLLECTION.COM LFC CERTIFIED ORIGINAL COMIC ART

Déposée le 3 avril 2012 par monsieur Arnaud Coste et monsieur Romain Stampfli dit Verlier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA FRENCH COLLECTION.COM LFC CERTIFIED ORIGINAL COMIC ART »

Les déposants sont monsieur Arnaud Coste domicilié(e) 350 Rue Lecourbe - 75015 - Paris - France et monsieur Romain Stampfli dit Verlier domicilié(e) 26 Rue Thiers - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Romain Stampfli dit Verlier domicilié(e) 26 Rue Thiers - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35


M. Arnaud Coste - 350 Rue Lecourbe - 75015 - Paris - France

M. Romain Stampfli dit Verlier - 26 Rue Thiers - 92100 - Boulogne Billancourt - France


M. Romain Stampfli dit Verlier - 26 Rue Thiers - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet total n°626655 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; portfolios ;

Jeux, jouets ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication ( site internet, catalogues, boutiques ) pour la vente au détail de planches originales de bandes dessinées, dessins, peintures, lithographies, bandes dessinées, statuettes.