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Marques déposées par monsieur Arnaud Cordebar
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BELSEVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELSEVA
M. Arnaud Cordebar, Agissant pour le compte de la société "Belseva" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4127043
Date de dépôt :
18/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2024
BELSEVA de Arnaud Cordebar

Présentation de la marque BELSEVA

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2014 par monsieur Arnaud Cordebar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELSEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Arnaud Cordebar domicilié(e) 16 rue du moulin - 55500 - Nant Le Petit - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud Cordebar domicilié(e) 16 rue du moulin - 55500 - Nant Le Petit - France.

La marque BELSEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELSEVA est expirée depuis le 18 octobre 2024.


M. Arnaud Cordebar, Agissant pour le compte de la société "Belseva" en cours de formation - 16 rue du moulin - 55500 - Nant Le Petit - France


M. Arnaud Cordebar - 16 rue du moulin - 55500 - Nant Le Petit - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.