COS
Présentation de la marque COS
Déposée par voie électronique le 17 septembre 2015 par monsieur Arnaud Combaluzier, monsieur Sylvain Combaluzier, monsieur Thibault Stoll auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COS arrivera à expiration en date du 17 septembre 2025.
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01