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Marques déposées par monsieur Arnaud CLEMENT
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A.C.P.S.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A.C.P.S.
Monsieur Arnaud CLEMENT

Numéro de dépôt :
4470316
Date de dépôt :
19/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2028
A.C.P.S. de Arnaud CLEMENT

Présentation de la marque A.C.P.S.

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2018 par monsieur Arnaud CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A.C.P.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est monsieur Arnaud CLEMENT domicilié(e) 25 Grande rue - 71270 - PONTOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A C P S Arnaud Clément prévention sécurité, Monsieur Arnaud CLEMENT domicilié(e) 25 Grande rue - 71270 - PONTOUX - France.

La marque A.C.P.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.P.S. arrivera à expiration en date du 19 juillet 2028.


Monsieur Arnaud CLEMENT - 25 Grande rue - 71270 - PONTOUX - France


A C P S Arnaud Clément prévention sécurité, Monsieur Arnaud CLEMENT - 25 Grande rue - 71270 - PONTOUX - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Extincteurs ;

Formation.