Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUEILLETTES & CONFITURES
Monsieur ARNAUD CHEVALLIER

Numéro de dépôt :
4554682
Date de dépôt :
26/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2029
CUEILLETTES & CONFITURES de ARNAUD CHEVALLIER

Présentation de la marque CUEILLETTES & CONFITURES

Déposée par voie électronique le 26 mai 2019 par monsieur ARNAUD CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUEILLETTES & CONFITURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est monsieur ARNAUD CHEVALLIER domicilié(e) LE CHAMP - 53140 - Lignières-orgères - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ARNAUD CHEVALLIER domicilié(e) LE CHAMP - 53140 - Lignières-orgères - France.

La marque CUEILLETTES & CONFITURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUEILLETTES & CONFITURES arrivera à expiration en date du 26 mai 2029.


Monsieur ARNAUD CHEVALLIER - LE CHAMP - 53140 - Lignières-orgères - France


Monsieur ARNAUD CHEVALLIER - LE CHAMP - 53140 - Lignières-orgères - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Fruits conservés ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes cuits ; gelées ; confitures.