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Marques déposées par monsieur Arnaud Chaumeil
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Arch E Med
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Arch E Med
Monsieur Arnaud Chaumeil

Numéro de dépôt :
4525466
Date de dépôt :
15/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2029
Arch E Med de Arnaud Chaumeil

Présentation de la marque Arch E Med

Déposée par voie électronique le 15 février 2019 par monsieur Arnaud Chaumeil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arch E Med » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est monsieur Arnaud Chaumeil domicilié(e) 9 boulevard Wagner - 31300 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud Chaumeil domicilié(e) 9 Boulevard Wagner - 31300 - Toulouse - France.

La marque Arch E Med a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4525466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 38 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arch E Med arrivera à expiration en date du 15 février 2029.


Monsieur Arnaud Chaumeil - 9 boulevard Wagner - 31300 - Toulouse - France


Monsieur Arnaud Chaumeil - 9 Boulevard Wagner - 31300 - Toulouse - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; membres artificiels ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services médicaux ; assistance médicale.