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Marques déposées par monsieur Arnaud CHAUDRON
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AP-PROCESS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AP-PROCESS
M. Arnaud CHAUDRON

Numéro de dépôt :
4258437
Date de dépôt :
21/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2026
AP-PROCESS de Arnaud CHAUDRON

Présentation de la marque AP-PROCESS

Déposée par voie électronique le 21 mars 2016 par monsieur Arnaud CHAUDRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AP-PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est monsieur Arnaud CHAUDRON domicilié(e) 1 RUE DE VILLERS - 54380 - DIEULOUARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud CHAUDRON domicilié(e) 1 RUE DE VILLERS - 54380 - DIEULOUARD - France.

La marque AP-PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AP-PROCESS arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.


M. Arnaud CHAUDRON - 1 RUE DE VILLERS - 54380 - DIEULOUARD - France


M. Arnaud CHAUDRON - 1 RUE DE VILLERS - 54380 - DIEULOUARD - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; Machines spéciales, en génie des procédés ; Machines dédiées à l agro-alimentaire, la chimie, la Biochimie, la pharmacie et la pétrochimie et environnement ;

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines ; Réalisation et mise en service d'équipements industriels ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; Services d'Ingénierie et d'étude process.