Marque enregistrée - Marque en non vigueur

locomote
Arnaud CAVAILHEZ

Numéro de dépôt :
3804860
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2021
locomote de Arnaud CAVAILHEZ

Présentation de la marque locomote

Déposée par voie électronique le 9 février 2011 par Arnaud CAVAILHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « locomote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est Arnaud CAVAILHEZ domicilié(e) 24 Coteau - 92370 - CHAVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud CAVAILHEZ domicilié(e) 24 Coteau - 92370 - CHAVILLE - France.

La marque locomote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque locomote est expirée depuis le 9 février 2021.


Arnaud CAVAILHEZ - 24 Coteau - 92370 - CHAVILLE - France


Arnaud CAVAILHEZ - 24 Coteau - 92370 - CHAVILLE - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Logiciels (programmes enregistrés).