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Marques déposées par monsieur Arnaud Carrette
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CC ACCOLADA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC ACCOLADA
M. Arnaud Carrette
M. Nicolas Baumgartner

Numéro de dépôt :
4031392
Date de dépôt :
10/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2023
CC ACCOLADA de Arnaud Carrette

Présentation de la marque CC ACCOLADA

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2013 par monsieur Arnaud Carrette et monsieur Nicolas Baumgartner auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CC ACCOLADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Les déposants sont monsieur Arnaud Carrette domicilié(e) 4 Cours Marigny - 94300 - Vincennes - France et monsieur Nicolas Baumgartner domicilié(e) 158 rue des Pyrénées - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud Carrette domicilié(e) 4 Cours Marigny - 94300 - Vincennes - France.

La marque CC ACCOLADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC ACCOLADA est expirée depuis le 10 septembre 2023.

Arnaud Carrette a également déposé les autres marques suivantes : SOUFFL


M. Arnaud Carrette - 4 Cours Marigny - 94300 - Vincennes - France

M. Nicolas Baumgartner - 158 rue des Pyrénées - 75020 - PARIS - France


M. Arnaud Carrette - 4 Cours Marigny - 94300 - Vincennes - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table.