Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ARNAUD CAILLET
/
APTE COUTURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APTE COUTURE
M. ARNAUD CAILLET

Numéro de dépôt :
4280274
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2026
APTE COUTURE de ARNAUD CAILLET

Présentation de la marque APTE COUTURE

Déposée par voie électronique le 15 juin 2016 par monsieur ARNAUD CAILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APTE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur ARNAUD CAILLET domicilié(e) 20 BOULEVARD D'ARCACHON - 33260 - LA TESTE-DE-BUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNAUD CAILLET domicilié(e) 20 BOULEVARD D'ARCACHON - 33260 - LA TESTE-DE-BUCH - France.

La marque APTE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APTE COUTURE arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.


M. ARNAUD CAILLET - 20 BOULEVARD D'ARCACHON - 33260 - LA TESTE-DE-BUCH - France


M. ARNAUD CAILLET - 20 BOULEVARD D'ARCACHON - 33260 - LA TESTE-DE-BUCH - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.