Marque enregistrée - Marque en vigueur

e-energy
Monsieur Arnaud Bressieux

Numéro de dépôt :
4517814
Date de dépôt :
22/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2029
e-energy de Arnaud Bressieux

Présentation de la marque e-energy

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2019 par monsieur Arnaud Bressieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-energy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est monsieur Arnaud Bressieux domicilié(e) 167 RUE JOLIOT CURIE - 69005 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud BRESSIEUX domicilié(e) 167 RUE JOLIOT CURIE - 69005 - Lyon - France.

La marque e-energy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-energy arrivera à expiration en date du 22 janvier 2029.


Monsieur Arnaud Bressieux - 167 RUE JOLIOT CURIE - 69005 - LYON - France


Monsieur Arnaud BRESSIEUX - 167 RUE JOLIOT CURIE - 69005 - Lyon - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Inscription le 29 novembre 2019 - Rejet partiel n°774017 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Services de logistique en matière de transport ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Services de photographie ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;

Location de noms de domaine sur Internet.