Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE FANION FRANCAIS FF
Monsieur ARNAUD BRANCHEREAU

Numéro de dépôt :
4672764
Date de dépôt :
06/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2030
LE FANION FRANCAIS FF de ARNAUD BRANCHEREAU

Présentation de la marque LE FANION FRANCAIS FF

Déposée par voie électronique le 6 août 2020 par monsieur ARNAUD BRANCHEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FANION FRANCAIS FF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est monsieur ARNAUD BRANCHEREAU domicilié(e) 43 RUE GABRIEL PÉRI - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ARNAUD BRANCHEREAU domicilié(e) 43 rue gabriel péri - 94430 - chennevieres sur marne - France.

La marque LE FANION FRANCAIS FF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4672764.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FANION FRANCAIS FF arrivera à expiration en date du 6 août 2030.

ARNAUD BRANCHEREAU a également déposé les autres marques suivantes : G GATTACA


Monsieur ARNAUD BRANCHEREAU - 43 RUE GABRIEL PÉRI - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France


Monsieur ARNAUD BRANCHEREAU - 43 rue gabriel péri - 94430 - chennevieres sur marne - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Drapeaux et fanions en matières textiles; Fanions en feutre; Fanions en matières plastiques; Fanions en matières textiles; Fanions en matières textiles ou en matières plastiques; Fanions non en papier : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.