Déposée le 25 septembre 2002 par monsieur Arnaud BOUTON et madame Carole BOUTON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE),
la marque française « <<LES PAMPILLES>> » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Les déposants sont monsieur Arnaud BOUTON domicilié(e) Roumégiéras,19130 ST CYR LA ROCHE - 19130 - France et madame Carole BOUTON domicilié(e) Roumégiéras,19130 ST CYR LA ROCHE - 19130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud et Carole BOUTON domicilié(e) Roumégiéras,19130 ST CYR LA ROCHE - 19130 - France.
La marque <<LES PAMPILLES>> a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque <<LES PAMPILLES>> est expirée depuis le 25 septembre 2012.
M. Arnaud BOUTON - Roumégiéras,19130 ST CYR LA ROCHE - 19130 - France
Mme Carole BOUTON - Roumégiéras,19130 ST CYR LA ROCHE - 19130 - France
Arnaud et Carole BOUTON - Roumégiéras,19130 ST CYR LA ROCHE - 19130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Savons Lustres ; lampes Bijoux fantaisie ; bijoux argent ; bijoux plaqués ; pierres précieuses et semi précieuses Sacs à dos ; sacs à main ; cabas ; ceintures en cuir et imitation. Sacs à dos ; sacs à main ; cabas ; ceintures en tissus Meubles ; miroirs ; cadres. Tissus de voilage ; de table Vêtements ; étoles ; écharpes ; foulards, ganterie ; chaussures ; chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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