Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bali Bowls
M. Arnaud Bouteiller, [email protected]
Mlle Priscilla Rosmolen
M. Juery William

Numéro de dépôt :
4255710
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Bali Bowls de Arnaud Bouteiller

Présentation de la marque Bali Bowls

Déposée par voie électronique le 10 mars 2016 par monsieur Arnaud Bouteiller, mademoiselle Priscilla Rosmolen, monsieur Juery William auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bali Bowls »

Les déposants sont monsieur Arnaud Bouteiller domicilié(e) 500 CHEMIN chemin zuhaitzi - 64500 - Saint Jean de Luz - France, mademoiselle Priscilla Rosmolen domicilié(e) 31 kruiser - 3904 - ZP Veenendaal - Pays-Bas, monsieur Juery William domicilié(e) 3 rue maison suisse - 64200 - Biarritz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud Bouteiller, [email protected] domicilié(e) 500 CHEMIN chemin zuhaitzi - 64500 - Saint Jean de Luz - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Arnaud Bouteiller a également déposé les autres marques suivantes : -BIARRITZ- LECAPITAINE


M. Arnaud Bouteiller, [email protected] - 500 CHEMIN chemin zuhaitzi - 64500 - Saint Jean de Luz - France

Mlle Priscilla Rosmolen - 31 kruiser - 3904 - ZP Veenendaal - Pays-Bas

M. Juery William - 3 rue maison suisse - 64200 - Biarritz - France


M. Arnaud Bouteiller, [email protected] - 500 CHEMIN chemin zuhaitzi - 64500 - Saint Jean de Luz - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689598 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Vêtements ; chapellerie ;

Fruits congelés ; fruits secs ; légumes surgelés ; gelées ; lait ; produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; préparations faites de céréales ; pain ; glaces alimentaires ; miel ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas .