Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Stuck In The Sound
Arnaud BORDAS
José FONTAO REIS
Emmanuel BARICHASSE
François ERNIE

Numéro de dépôt :
3666977
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Stuck In The Sound de Arnaud BORDAS

Présentation de la marque Stuck In The Sound

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2009 par Arnaud BORDAS, José FONTAO REIS, Emmanuel BARICHASSE, François ERNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Stuck In The Sound »

Les déposants sont Arnaud BORDAS domicilié(e) 4 Belvedere des Martinets - 94410 - Saint-Maurice - France, José FONTAO REIS domicilié(e) 6 bis rue Michelet - 94120 - Fontenay-sous-Bois - France, Emmanuel BARICHASSE domicilié(e) 96 rue de Crimée - 75019 - Paris - France, François ERNIE domicilié(e) 30 rue Victor Basch - 94300 - Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud BORDAS domicilié(e) 4 Belvedere des Martinets - 94410 - Saint-Maurice - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41


Arnaud BORDAS - 4 Belvedere des Martinets - 94410 - Saint-Maurice - France

José FONTAO REIS - 6 bis rue Michelet - 94120 - Fontenay-sous-Bois - France

Emmanuel BARICHASSE - 96 rue de Crimée - 75019 - Paris - France

François ERNIE - 30 rue Victor Basch - 94300 - Vincennes - France


Arnaud BORDAS - 4 Belvedere des Martinets - 94410 - Saint-Maurice - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 17 juin 2010 - Rejet total n°525966 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.