Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWAD
M. Arnaud BLOSSEVILLE

Numéro de dépôt :
4090407
Date de dépôt :
13/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2024
SWAD de Arnaud BLOSSEVILLE

Présentation de la marque SWAD

Déposée par voie électronique le 13 mai 2014 par monsieur Arnaud BLOSSEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur Arnaud BLOSSEVILLE domicilié(e) 1, Chemin Vignon - 50700 - YVETOT-BOCAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque SWAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWAD est expirée depuis le 13 mai 2024.


M. Arnaud BLOSSEVILLE - 1, Chemin Vignon - 50700 - YVETOT-BOCAGE - France


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Scooters des mers.