Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La France Vapote
Monsieur Arnaud Blondel

Numéro de dépôt :
4025498
Date de dépôt :
07/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2023
La France Vapote de Arnaud Blondel

Présentation de la marque La France Vapote

Déposée par voie électronique le 7 août 2013 par monsieur Arnaud Blondel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La France Vapote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur Arnaud Blondel domicilié(e) 895 Cour Aquitaine - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud Blondel domicilié(e) 895 Cour Aquitaine - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque La France Vapote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La France Vapote est expirée depuis le 7 août 2023.


Monsieur Arnaud Blondel - 895 Cour Aquitaine - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Monsieur Arnaud Blondel - 895 Cour Aquitaine - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Inscription le 6 mars 2020 - Rejet partiel n°782006 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-06

Vente de cigarettes électroniques et de e-liquides en ligne, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.