La France Vapote
Présentation de la marque La France Vapote
Déposée par voie électronique le 7 août 2013 par monsieur Arnaud Blondel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La France Vapote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La France Vapote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La France Vapote est expirée depuis le 7 août 2023.
Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Inscription le 6 mars 2020 - Rejet partiel n°782006 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-06