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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARNAUD BIZAC
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QUERCY PERIGORD
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUERCY PERIGORD
ARNAUD BIZAC SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96650522
Date de dépôt :
12/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2016

Présentation de la marque QUERCY PERIGORD

Déposée le 12 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ARNAUD BIZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUERCY PERIGORD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNAUD BIZAC domicilié(e) AVENUE DE SARLAT,46200 SOUILLAC (dossier no 2326911) - 46200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 139 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2326911) - 31703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUERCY PERIGORD est expirée depuis le 12 novembre 2016.

ARNAUD BIZAC a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE GOURMAND SELECTION GASTRONOMIQUE HUGUETTE MAURY , OIE CENDREE , LA TRUFFE CENDREE , TRILOGY , FESTINS QUERCY / PERIGORD


ARNAUD BIZAC SOCIETE ANONYME - AVENUE DE SARLAT,46200 SOUILLAC (dossier no 2326911) - 46200 - France - SIREN 409139839


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2326911) - 31703 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Inscription le 27 décembre 2001 - Changement d'adresse n°337825 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 26 décembre 2006 - Changement d'adresse n°445967 - Publication au BOPI 2006-12-26

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2006 n°2326911 - Publication au BOPI 2006-11-13

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Conserves de foies gras, confits, pâtés, plats cuisinés (plats préparés à base de viande, poisson, légumes et fruits)