Marque expirée - Marque en non vigueur

FESTINS QUERCY / PERIGORD
ARNAUD BIZAC SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96638384
Date de dépôt :
08/08/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2016

Présentation de la marque FESTINS QUERCY / PERIGORD

Déposée le 8 août 1996 par la Société Anonyme (SA) ARNAUD BIZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FESTINS QUERCY / PERIGORD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNAUD BIZAC domicilié(e) AVENUE DE SARLAT,46200 SOUILLAC (dossier no 2321478) - 46200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 139 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2321478) - 31703 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FESTINS QUERCY / PERIGORD est expirée depuis le 8 août 2016.

ARNAUD BIZAC a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE GOURMAND SELECTION GASTRONOMIQUE HUGUETTE MAURY , OIE CENDREE , LA TRUFFE CENDREE , TRILOGY , QUERCY PERIGORD


ARNAUD BIZAC SA SOCIETE ANONYME - AVENUE DE SARLAT,46200 SOUILLAC (dossier no 2321478) - 46200 - France - SIREN 409139839


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2321478) - 31703 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317302 - Publication au BOPI 2001-03-05

Inscription le 17 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437430 - Publication au BOPI 2006-07-17

Renouvellement sans limitation le 21 août 2006 n°2321478 - Publication au BOPI 2006-08-21

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Conserves de foie gras, confits, pâtés.