Marque enregistrée - Marque en vigueur

TONTON FERNAND BRASSERIE
Monsieur Arnaud BERNARD

Numéro de dépôt :
4480577
Date de dépôt :
06/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2028
TONTON FERNAND BRASSERIE de Arnaud BERNARD

Présentation de la marque TONTON FERNAND BRASSERIE

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2018 par monsieur Arnaud BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TONTON FERNAND BRASSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Arnaud BERNARD domicilié(e) 4 RUE DU VERGER - 18390 - SAINT MICHEL DE VOLANGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud BERNARD domicilié(e) 4 RUE DU VERGER - 18390 - SAINT MICHEL DE VOLANGIS - France.

La marque TONTON FERNAND BRASSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4480577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONTON FERNAND BRASSERIE arrivera à expiration en date du 6 septembre 2028.

Arnaud BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : La Bizarre , Façon Puzzle , La Demi-Sel , Réveil Pénible , Qui c'est Raoul ? , La Brutale , Tonton Fernand , La Sulfateuse


Monsieur Arnaud BERNARD - 4 RUE DU VERGER - 18390 - SAINT MICHEL DE VOLANGIS - France


Monsieur Arnaud BERNARD - 4 RUE DU VERGER - 18390 - SAINT MICHEL DE VOLANGIS - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.