Déposée par voie électronique le 19 février 2018 par monsieur Arnaud BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Tonton Fernand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-11 du 16 mars 2018.
Le déposant est monsieur Arnaud BERNARD domicilié(e) 4 RUE DU VERGER - 18390 - SAINT MICHEL DE VOLANGIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud BERNARD domicilié(e) 4 RUE DU VERGER - 18390 - SAINT MICHEL DE VOLANGIS - France.
La marque Tonton Fernand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Arnaud BERNARD - 4 RUE DU VERGER - 18390 - SAINT MICHEL DE VOLANGIS - France
Monsieur Arnaud BERNARD - 4 RUE DU VERGER - 18390 - SAINT MICHEL DE VOLANGIS - France
Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11
Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44
Inscription le 17 janvier 2019 - Rejet partiel n°745948 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-17
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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