Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORSECELL
M. Arnaud BELLOY
M. christophe LEHMANN

Numéro de dépôt :
4200324
Date de dépôt :
29/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2025
HORSECELL de Arnaud BELLOY

Présentation de la marque HORSECELL

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2015 par monsieur Arnaud BELLOY et monsieur christophe LEHMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORSECELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Les déposants sont monsieur Arnaud BELLOY domicilié(e) L'ANTARES, 280 TRAVERSE DE FONTMERLE - 06600 - ANTIBES - France et monsieur christophe LEHMANN domicilié(e) 65 CHEMIN DU GRAND CHENE - 06130 - GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. christophe lehmann domicilié(e) 65 CHEMIN DU GRAND CHENE - 06130 - GRASSE - France.

La marque HORSECELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSECELL arrivera à expiration en date du 29 juillet 2025.


M. Arnaud BELLOY - L'ANTARES, 280 TRAVERSE DE FONTMERLE - 06600 - ANTIBES - France

M. christophe LEHMANN - 65 CHEMIN DU GRAND CHENE - 06130 - GRASSE - France


M. christophe lehmann - 65 CHEMIN DU GRAND CHENE - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Engrais pour les terres ;

Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;

Produits pour litières.