Déposée par voie électronique le 16 juin 2017 par monsieur Arnaud Beaudéant
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHIBERTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-27 du 7 juillet 2017.
Le déposant est monsieur Arnaud Beaudéant domicilié(e) 27 rue Louis Colas - 64100 - Bayonne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Delfour domicilié(e) 19 rue Ninau - 31000 - Toulouse - France.
La marque CHIBERTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIBERTA arrivera à expiration en date du 16 juin 2027.
M. Arnaud Beaudéant - 27 rue Louis Colas - 64100 - Bayonne - France
M. François Delfour - 19 rue Ninau - 31000 - Toulouse - France
Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Sacs de voyage ; sacs de sport, à l'exception des sacs de cricket et sacs pour crosses de golf ; sacs à main ; sacs à main en cuir et/ou imitations du cuir ; parapluies ; cannes ; cannes-sièges ; mallettes ; articles en cuir et/ou imitations du cuir, à savoir, portefeuilles, porte-documents, à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures ; Sacs de voyage ; sacs de sport, à l'exception des sacs de cricket et sacs pour crosses de golf ; sacs à main ; sacs à main en cuir et/ou imitations du cuir ; parapluies ; cannes ; cannes-sièges ; mallettes ; articles en cuir et/ou imitations du cuir, à savoir, portefeuilles, porte-documents, à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures ;
Vêtements de golf, à savoir, blousons de golf, manteaux de pluie de golf, pull-overs de golf, bermudas de golf, pantalons de golf, chemises de golf ; vêtements de sport, à savoir, blousons de sport, chemises polo, bermudas de sport, pantalons de sport, chemises de sport ; articles chaussants pour le sport ; gants ; ceintures ; chaussures, à l'exception des chaussures orthopédiques ou pour la prévention des accidents et la protection contre l'exposition aux radiations et le feu ; articles de chapellerie, à savoir, chapeaux, casquettes, visières pare-soleil ; articles chaussants et articles de chapellerie conçus pour le golf ; Vêtements de golf, à savoir, blousons de golf, manteaux de pluie de golf, pull-overs de golf, bermudas de golf, pantalons de golf, chemises de golf ; vêtements de sport, à savoir, blousons de sport, chemises polo, bermudas de sport, pantalons de sport, chemises de sport ; articles chaussants pour le sport ; gants ; ceintures ; chaussures, à l'exception des chaussures orthopédiques ou pour la prévention des accidents et la protection contre l'exposition aux radiations et le feu ; articles de chapellerie, à savoir, chapeaux, casquettes, visières pare-soleil ; articles chaussants et articles de chapellerie conçus pour le golf.
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