Déposée par voie électronique le 26 juin 2018 par monsieur Arnaud BALARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « IMASIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-29 du 20 juillet 2018.
Le déposant est monsieur Arnaud BALARD domicilié(e) 68-128 Rue de la Piscine - 46260 - LIMOGNE EN QUERCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Monsieur Hervé GRÜNIG domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque IMASIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMASIGNE arrivera à expiration en date du 26 juin 2028.
Arnaud BALARD a également déposé les autres marques suivantes :
Monsieur Arnaud BALARD - 68-128 Rue de la Piscine - 46260 - LIMOGNE EN QUERCY - France
MARKPLUS INTERNATIONAL, Monsieur Hervé GRÜNIG - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Inscription le 24 janvier 2019 - Retrait partiel n°746586 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-24
Tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, aquarelles, maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie), journaux de bandes dessinées, billets (tickets), blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, brochures, buvards, cachets (sceaux), cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes géographiques, catalogues, catalogues d'exposition, catalogues de ventes aux enchères, chemises pour documents, chromolithographies (chromos), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-crayons, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, dossiers (papeterie), eau-forte (gravures), fournitures pour écrire, instruments d'écriture, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, encriers, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, estampes [gravures] , Esquisses [dessins graphiques], étiquettes en papier, faire-part (papeterie), fanions en papier, feuilles (papeterie), fiches (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, formulaires, formulaires d'ordre d'achat dans le cadre d'une vente aux enchères, formules, crayons fusains, représentations graphiques, gravures, images, impressions, imprimés, journaux, papier à lettres, lithographies, livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, manuels, presse-papiers, pastels (dessins), peintures (tableaux) encadrés ou non, périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, planches (gravures), planches à dessin, planches à graver, plans, plumiers, portraits, cartes postales, timbres-poste, prospectus, publications, registres (livres), reliures, répertoires, reproductions graphiques, revues (périodiques), sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, signets, sous-main, stylos ;
Publicité , promotion des ventes pour des tiers , services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance et services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de voir, de choisir et d’acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins les produits suivants : cosmétiques, produits pour les soins de la peau, soins capillaires et soins corporels, préparations de nettoyage, articles de coutellerie, appareils ménagers, supports d'images et de sons, articles de bijouterie et montres, affiches, tableaux (peintures) encadrés ou non, papier et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, articles de bureau et scolaires (papeterie), articles de maroquinerie, notamment sacs (à main) et portefeuilles, produits de décoration d'intérieurs, meubles, glaces (miroirs) et cadres pour photos, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, articles de nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence, matières textiles et produits en matières textiles, à savoir torchons à vaisselles, serviettes, couvre-lits, nappes de table et rideaux, vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie et accessoires de mode, jeux et articles de jeu, décorations pour fêtes et fêtes d'anniversaire; services (de magasins) de vente au détail dans le domaine des produits alimentaires et produits à boire; promotion des ventes. Organisation et conduite d'expositions et de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité, organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de lieux d'expositions, organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité, constitution de bases de données à savoir travaux de bureau et compilation de données en ligne, systématisation et recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, direction professionnelle des affaires artistiques, affichage, reproduction de documents, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire. Les services précités n'étant pas en lien avec des services d'agence de marketing, publicité, communication ou media ;
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Mise à disposition d'installations de loisirs. Organisation de spectacles, de représentations théâtrales. Services de musées (présentation et exposition) et de galeries d'art (présentation d'oeuvres, expositions) ; music-hall, services d'orchestres, organisation et conduite d'ateliers de formation. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation d'évènements culturels et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, stages à buts culturels ou éducatifs, symposiums ; planification de réceptions [divertissement] ; organisation d'exposition et de salons professionnels ou grand public à buts culturels ou éducatifs; publication de textes (autres que textes publicitaires), établissement de programmes de formation, enseignement, épreuves pédagogiques, instruction, organisation de concours à buts culturel ou éducatif, édition de photographies et reportages photographiques, informations en matière de divertissement, information en matière d'organisation d'exposition et de salons. Les services précités n'étant pas en lien avec des services d'agence de marketing, publicité, communication ou media.
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