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Marques déposées par monsieur ARNAUD ANCEL
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ATR COMBLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATR COMBLES
M. ARNAUD ANCEL

Numéro de dépôt :
3970584
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2022
ATR COMBLES de ARNAUD ANCEL

Présentation de la marque ATR COMBLES

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2012 par monsieur ARNAUD ANCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATR COMBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur ARNAUD ANCEL domicilié(e) 15 RUE DES CORROYES - 78730 - ST ARNOULT EN YVELINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNAUD ANCEL domicilié(e) 15 RUE DES CORROYES - 78730 - ST ARNOULT EN YVELINES - France.

La marque ATR COMBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATR COMBLES est expirée depuis le 21 décembre 2022.

ARNAUD ANCEL a également déposé les autres marques suivantes : ATR COMBLES , ATR


M. ARNAUD ANCEL - 15 RUE DES CORROYES - 78730 - ST ARNOULT EN YVELINES - France


M. ARNAUD ANCEL - 15 RUE DES CORROYES - 78730 - ST ARNOULT EN YVELINES - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).