Déposée par voie électronique le 21 décembre 2012 par monsieur ARNAUD ANCEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ATR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est monsieur ARNAUD ANCEL domicilié(e) 15 RUE DES CORROYES - 78730 - ST ARNOULT EN YVELINES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNAUD ANCEL domicilié(e) 15 RUE DES CORROYES - 78730 - ST ARNOULT EN YVELINES - France.
La marque ATR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATR est expirée depuis le 21 décembre 2022.
ARNAUD ANCEL a également déposé les autres marques suivantes : ATR COMBLES , ATR COMBLES
M. ARNAUD ANCEL - 15 RUE DES CORROYES - 78730 - ST ARNOULT EN YVELINES - France
M. ARNAUD ANCEL - 15 RUE DES CORROYES - 78730 - ST ARNOULT EN YVELINES - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ATR"
