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Marques déposées par ARNAUD Agnès
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HOSPITALISATION A DOMICILE PACA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOSPITALISATION A DOMICILE PACA
ARNAUD Agnès

Numéro de dépôt :
3794017
Date de dépôt :
29/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2020
HOSPITALISATION A DOMICILE PACA de ARNAUD Agnès

Présentation de la marque HOSPITALISATION A DOMICILE PACA

Déposée le 29 décembre 2010 par ARNAUD Agnès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOSPITALISATION A DOMICILE PACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est ARNAUD Agnès domicilié(e) 400 Avenue Edouard Herriot - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD Agnès domicilié(e) 400 Avenue Edouard Herriot - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.

La marque HOSPITALISATION A DOMICILE PACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOSPITALISATION A DOMICILE PACA est expirée depuis le 29 décembre 2020.

ARNAUD Agnès a également déposé les autres marques suivantes : HOSPITALISATION A DOMICILE VAR , HAD VAR , HOSPITALISATION A DOMICILE 83 , HAD PACA


ARNAUD Agnès - 400 Avenue Edouard Herriot - 83700 - SAINT RAPHAEL - France


ARNAUD Agnès - 400 Avenue Edouard Herriot - 83700 - SAINT RAPHAEL - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 12 mars 2012 - Rejet partiel n°571523 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.