Déposée le 7 avril 2004 par la société ARNASSALON Roland
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « deux septembre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la société ARNASSALON Roland domicilié(e) 7, rue Saint Martin,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 188 724 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNASSALON Roland domicilié(e) 7, rue Saint Martin,75004 PARIS - 75004 - France.
La marque deux septembre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARNASSALON Roland - 7, rue Saint Martin,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 420188724
ARNASSALON Roland - 7, rue Saint Martin,75004 PARIS - 75004 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
– joaillerie, bijouteries. – vêtement d'habillement, chaussures, chapellerie. – cuir et imitation du cuir, peauxd'animaux, malles, valises, sacs à dos, sacs de voyage, sac à main.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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